Permis de construire n° 09202315B0041 à Clamart pour 137 m² de logement, 6 Bis Rue Brignole Galliera
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Décision du 9 décembre 2015
Dossier PC n° 09202315B0041
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 6 Bis Rue Brignole Galliera, le permis de construire n° 09202315B0041 a fait l'objet d'une décision le 9 décembre 2015 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 137 m² de surface de plancher sur un terrain de 497 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en collectif.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est Z182. Ce dossier fait partie des 587 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clamart.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
9 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
| Total | 0 m² | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² | 137 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements collectifs | 3 |
| Collectifs hors résidence | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAMART (92140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202315B0041 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 9 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 08/02/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |