Permis de construire n° 09202315B0017 à Clamart pour 492 m² de logement, 12 Cite Victor Hugo
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2015
Dossier PC n° 09202315B0017
Demandeur
LOGE 91
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09202315B0017, délivré le 1 septembre 2015 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 12 Cite Victor Hugo. Le marchand de biens LOGE 91 porte le projet.
Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs. 492 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 689 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 22/05/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/01/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré G 170. La base compte un autre dossier pour la même voie, Cite Victor Hugo, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 602 permis de construire et déclarations préalables à Clamart référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/05/2017. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
1 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/01/2016
Achèvement (DAACT)
22/05/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Clamart
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 689 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 492 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 131 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 131 m² à 623 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 131 m² | 492 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 492 m² | 623 m² |
| Total | 131 m² | 492 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 492 m² | 623 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par le marchand de biens LOGE 91, une SARL basée à Viry-Châtillon. Ce demandeur a déposé 16 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 7 communes, avec une première décision en 2013.
Demandeur
LOGE 91
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 490673126
- SIRET
- 49067312600010
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2006
- Localisation
- VIRY-CHÂTILLON (91170)
Autres dossiers de LOGE 91
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09202315B0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 92023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 22/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Cite Victor Hugo à Clamart (92140)
L’autre dossier recensé sur la voie Cite Victor Hugo depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.