Permis de construire Logement N° 0916912110008

Permis de construire n° 0916912110008 à Yerres pour 383 m² de logement, 23 rue des Petits Bouts

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2021

Dossier PC n° 0916912110008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0916912110008 a été délivré le 30 avril 2021 à Yerres (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 23 rue des Petits Bouts.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 383 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 589 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/02/2022, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AT 576, AT 577, AT 578. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Petits Bouts, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 248 permis de construire et déclarations préalables à Yerres, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 589 m²

Surface créée

383 m²

Variation nette

+383 m²

Surface totale après

383 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/02/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
07/02/2022
Autorisation
30/04/2021
3
Chantier (DOC)
07/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Yerres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AT 576 AT 577 AT 578

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Yerres Code postal 91330 Identifiant INSEE 91691
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 589 m², avec garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 383 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 383 m² 0 m² 0 m² 0 m² 383 m² 383 m²
Total 0 m² 383 m² 0 m² 0 m² 0 m² 383 m² 383 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YERRES (91330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916912110008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91691 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 avril 2021
Date de dépôt 07/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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