Permis de construire n° 0916911511015 à Yerres pour 166 m² de logement, 41 avenue Pasteur
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 juillet 2015
Dossier PC n° 0916911511015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0916911511015 a été délivré le 3 juillet 2015 à Yerres (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 41 avenue Pasteur.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 488 m², le programme représente 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/01/2017, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 576. Sur la même voie, avenue Pasteur, la base recense 2 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 248 permis de construire et déclarations préalables à Yerres référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/01/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
3 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/01/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Yerres
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Yerres Code postal 91330 Identifiant INSEE 91691
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 488 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
| Total | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUNOY (91800)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0916911511015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91691 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 13/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclarations préalables sur la même voie, avenue Pasteur à Yerres (91330)
Les 2 autres déclarations préalables recensés avenue Pasteur depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.