Permis de construire Logement N° 0916311900020

Permis de construire n° 0916311900020 à Varennes-Jarcy pour 1 280 m² de logement, Che De Villemeneux

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Décision du 26 mars 2020

Dossier PC n° 0916311900020

Demandeur

NOVATRYS SG

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0916311900020 a fait l'objet d'une décision le 26 mars 2020 à Varennes-Jarcy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Che De Villemeneux. Le demandeur déclaré est NOVATRYS SG.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 280 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 115 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 17 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 4 T2, 8 T3, 3 T4 et 2 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AH133. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Au total, 103 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varennes-Jarcy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

26/03/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 115 m²

Surface créée

1 280 m²

Variation nette

+1 280 m²

Surface totale après

1 280 m²

Logements créés

17

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

26 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Varennes-Jarcy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Varennes-Jarcy Code postal 91480 Identifiant INSEE 91631
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 17 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 280 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 280 m² 1 280 m²
Total 0 m² 1 280 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 280 m² 1 280 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 17
Logements collectifs 17
Collectifs hors résidence 17

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 4 8 3 2 - 17
- 23,5 % 47,1 % 17,6 % 11,8 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOVATRYS SG

Voir les 6 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
879870814
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
ETI
Année de création
2019
Localisation
DURY (80480)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916311900020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91631 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date de décision 26 mars 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 17 logements en collectif, pour 1 280 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 115 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Che De Villemeneux, à Varennes-Jarcy (91480).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par NOVATRYS SG ; la décision est intervenue le 26 mars 2020.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement annulé (décision rendue le 26 mars 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T2, 8 T3, 3 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0916311900020, déposé en mairie de Varennes-Jarcy.

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