Permis de construire Logement N° 0916171820016

Permis de construire n° 0916171820016 à Tigery pour 90 m² de logement, Nationale 6 - Le Clos du R Lot H

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Décision du 5 novembre 2018

Dossier PC n° 0916171820016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Tigery (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0916171820016 a fait l'objet d'une décision le 5 novembre 2018, pour un projet situé Nationale 6 - Le Clos du R Lot H.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 249 m², le programme représentait 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 447. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 152 permis de construire et déclarations préalables à Tigery, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

05/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

249 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

5 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Tigery

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 447

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot H

Territoires administratifs

Commune
Tigery Code postal 91250 Identifiant INSEE 91617
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 249 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 90 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (94190)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0916171820016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91617 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date de décision 5 novembre 2018
Date de dépôt 25/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AK 447 à Tigery (91250)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Tigery

Autres types d'autorisations à Tigery