Permis de construire n° 0915681240012 à Saint-Maurice-Montcouronne pour 193 m² de logement, 14Bis Rue des Ormes
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 février 2013
Dossier PC n° 0915681240012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0915681240012 a été délivré le 6 février 2013 à Saint-Maurice-Montcouronne (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 14Bis Rue des Ormes.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 302 m², le programme représente 193 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/01/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/12/2013, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 758. Sur la même voie, rue des Ormes, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Maurice-Montcouronne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/01/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 10 mois après l'autorisation.
Autorisation
6 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
19/12/2013
Achèvement (DAACT)
29/01/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Saint-Maurice-Montcouronne
Le dossier vise la parcelle cadastrale E 758. Ce dossier s'inscrit parmi les 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Maurice-Montcouronne.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Maurice-Montcouronne Code postal 91530 Identifiant INSEE 91568
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 302 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 193 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
| Total | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BREUILLET (91650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0915681240012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91568 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 6 février 2013 |
| Date de dépôt | 29/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Ormes à Saint-Maurice-Montcouronne (91530)
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