Permis de construire Logement N° 0915601810004

Permis de construire n° 0915601810004 à Saint-Jean-de-Beauregard pour 191 m² de logement, 7 route de la Folie Bessin

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2018

Dossier PC n° 0915601810004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0915601810004, délivré le 21 décembre 2018 à Saint-Jean-de-Beauregard (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 7 route de la Folie Bessin.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 191 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/10/2019, soit près de 10 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 442. Le catalogue recense 11 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-de-Beauregard, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

191 m²

Variation nette

+191 m²

Surface totale après

191 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 10 mois après l'autorisation.

Autorisation

21 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
16/10/2019
Autorisation
21/12/2018
3
Chantier (DOC)
16/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Beauregard

Le dossier vise la parcelle cadastrale A 442. Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-de-Beauregard.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Beauregard Code postal 91940 Identifiant INSEE 91560
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 191 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²
Total 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JEAN DE BEAUREGARD (91940)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915601810004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91560 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 décembre 2018
Date de dépôt 16/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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