Permis de construire Logement N° 0915212110014

Permis de construire n° 0915212110014 à Ris-Orangis pour 120 m² de logement

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2021

Dossier PC n° 0915212110014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0915212110014 a été délivré le 18 mai 2021 à Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé. Ce dossier s'inscrit parmi les 262 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ris-Orangis.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/01/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2022

Achèvement (DAACT)

21/01/2023

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
17/02/2022
Autorisation
18/05/2021
Chantier (DOC)
17/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
21/01/2023

Localisation du projet à Ris-Orangis

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIS ORANGIS (91130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0915212110014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91521 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 mai 2021
Date de dépôt 17/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 18 mai 2021, ouverture de chantier le 17 février 2022, achèvement déclaré le 21 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0915212110014, déposé en mairie de Ris-Orangis.

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