Délivré le 20 avril 2018 à Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915211700043 porte sur un projet situé 23 boulevard Denis Papin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le dossier déclare 233 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 256 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 437. Sur la même voie, boulevard Denis Papin, la base recense 3 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 256 m²

Surface créée

233 m²

Variation nette

+233 m²

Surface totale après

233 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 avril 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

20/04/2018

Autorisation

20/04/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Ris-Orangis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 437

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Ris-Orangis Code postal 91130 Identifiant INSEE 91521
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 256 m². Un architecte est intervenu sur le dossier.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 233 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	233 m²	0 m²	0 m²	0 m²	233 m²	233 m²
Total	0 m²	233 m²	0 m²	0 m²	0 m²	233 m²	233 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: RIS-ORANGIS (91130)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0915211700043
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91521 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	20 avril 2018
Date de dépôt	20/04/2018
Dernière mise à jour (DPC)	08/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même voie, boulevard Denis Papin à Ris-Orangis (91130)

Les 3 autres permis de construire recensés boulevard Denis Papin depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0915212110007 Logement Annulé

39 boulevard Denis Papin

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

29/04/2021 122 m² SDP

PC n°0915211600039 Logement Commencé

18 boulevard Denis Papin

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

20/10/2016 136 m² SDP

PC n°0915211310001 Logement Autorisé

11 boulevard Denis Papin

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

12/07/2013 171 m² SDP ESSONNE HABITAT

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Ris-Orangis

PC n°0915211700044 Logement Autorisé

20 avenue de Bellevue

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

05 févr. 2018 106 m² SDP

PC n°0915211700031 Logement Commencé

ZAC Ecoquartier

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

15 févr. 2018 3 453 m² SDP SCI DU GENERAL DE GAULLE

PC n°0915211700040 Mixte Autorisé

14 avenue Paul Langevin

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

20 avr. 2018 1 124 m² SDP SCI CINKO

PC n°0915211810005 Logement Autorisé

37 chemin des Glaises

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

30 mai 2018 179 m² SDP SAS AVENUE DE FONTAINEBLEAU

PC n°0915211810008 Logement Autorisé

1 rue Brossolette

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

01 juin 2018 98 m² SDP

PC n°0915211810010 Logement Commencé

25 rue du Temple

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

01 juin 2018 100 m² SDP

Autres types d'autorisations à Ris-Orangis

Permis d'aménager à Ris-Orangis

3 autorisations

Permis de démolir à Ris-Orangis

13 autorisations