À Ris-Orangis (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0915211400039 a été délivré le 2 mars 2015, pour un projet situé 1 avenue des Glycines Lot B.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le dossier déclare 152 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 302 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BI 84P. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue des Glycines, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 266 permis de construire et déclarations préalables à Ris-Orangis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

302 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mars 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

02/03/2015

Autorisation

02/03/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Ris-Orangis

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BI 84P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune: Ris-Orangis Code postal 91131 Identifiant INSEE 91521
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 302 m², dans un lotissement.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Lotissement
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 152 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²	0 m²	152 m²	152 m²
Total	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²	0 m²	152 m²	152 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	1	-	1
-	-	-	-	100,0 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTROUGE (92120)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0915211400039
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91521 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	2 mars 2015
Date de dépôt	02/03/2015
Dernière mise à jour (DPC)	02/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, avenue des Glycines à Ris-Orangis (91130)

L’autre dossier recensé avenue des Glycines depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0915211910036 Logement Terminé

6 avenue des Glycines

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

13/03/2020 172 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Ris-Orangis

PC n°0915211400038 Locaux Autorisé

16 rue Henri Matisse

Ris-Orangis (91130)

Extension sans transformation

05 févr. 2015 100 m² SDP SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT

PC n°0915211400041 Logement Autorisé

51 avenue Daumesnil

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

05 févr. 2015 107 m² SDP

PC n°0915211400036 Logement Terminé

20Bis Chem de Trousseau

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

09 févr. 2015 85 m² SDP

PC n°0915211500001 Locaux Commencé

2 avenue Henri Sellier

Ris-Orangis (91130)

Transformation sans extension

31 mars 2015 139 m² SDP ESSONNE HABITAT

PC n°0915211500008 Logement Autorisé

1 Bis Rue du Chalet

Ris-Orangis (91130)

Nouvelle construction

25 juin 2015 129 m² SDP

PC n°0915211510009 Locaux Annulé

17 avenue Rigny 12/14 Rue du Clos

Ris-Orangis (91130)

Diminution sans transformation

06 nov. 2015 47 m² SDP ESSONNE HABITAT

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