Permis de construire Logement N° 0914111440004

Permis de construire n° 0914111440004 aux Molières pour 140 m² de logement, 15 Chem Du Cernay Lot A

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2014

Dossier PC n° 0914111440004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Molières (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0914111440004 a été délivré le 24 mai 2014, pour un projet situé 15 Chem Du Cernay Lot A.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 444 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA278. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 69 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Molières sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

444 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/07/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
24/05/2014
3
Chantier (DOC)
11/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Molières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA278

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Du Cernay Lot A

Territoires administratifs

Commune
Les Molières Code postal 91470 Identifiant INSEE 91411
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES MOLIERES (91470)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0914111440004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91411 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 mai 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 444 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 Chem Du Cernay Lot A, aux Molières (91470).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 mai 2014, ouverture de chantier le 11 juillet 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0914111440004, déposé en mairie des Molières.

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