Permis de construire Logement N° 0913902110015

Permis de construire n° 0913902110015 au Mérévillois pour 76 m² de logement, Sente Manicroche

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2021

Dossier PC n° 0913902110015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 juin 2021 au Mérévillois (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913902110015 porte sur un projet situé Sente Manicroche.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL1252, AL1253. Ce dossier fait partie des 166 permis de construire et déclarations préalables référencés au Mérévillois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

396 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2023. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2021

Achèvement (DAACT)

15/11/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
05/09/2021
Autorisation
03/06/2021
Chantier (DOC)
05/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2023

Localisation du projet au Mérévillois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AL1252 AL1253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Mérévillois Code postal 91660 Identifiant INSEE 91390
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLLAINVILLE (91340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913902110015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91390 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 juin 2021
Date de dépôt 05/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 396 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Sente Manicroche, au Mérévillois (91660).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 juin 2021, ouverture de chantier le 5 septembre 2021, achèvement déclaré le 15 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0913902110015, déposé en mairie du Mérévillois.

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