Permis de construire Logement N° 0913862310012

Permis de construire n° 0913862310012 à Mennecy pour 109 m² de logement, 13 Bi Avenue Darblay

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 août 2023

Dossier PC n° 0913862310012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 août 2023 à Mennecy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913862310012 porte sur un projet situé 13 Bi Avenue Darblay.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 794 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BC213. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 322 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mennecy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

794 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
17/08/2023
3
Chantier (DOC)
28/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mennecy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mennecy Code postal 91540 Identifiant INSEE 91386
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MENNECY (91540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913862310012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91386 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 794 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 13 Bi Avenue Darblay, à Mennecy (91540).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 août 2023, ouverture de chantier le 28 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0913862310012, déposé en mairie de Mennecy.

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