Permis de construire n° 0913772410009 à Massy pour 321 m² de logement, 10 rue Pasteur
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 9 juillet 2024
Dossier PC n° 0913772410009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0913772410009, délivré le 9 juillet 2024 à Massy (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 10 rue Pasteur.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 56 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 518 m², le programme représente 321 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 271, AO 278. Sur la même voie, rue Pasteur, la base recense un autre dossier depuis 2024. Le catalogue recense 404 permis de construire et déclarations préalables à Massy, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juillet 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Massy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 56 m² existants et construit 321 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 518 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 321 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 56 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 56 m² à 321 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 56 m² | 321 m² | 0 m² | 56 m² | 0 m² | 265 m² | 321 m² |
| Total | 56 m² | 321 m² | 0 m² | 56 m² | 0 m² | 265 m² | 321 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MASSY (91300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913772410009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91377 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 9 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 09/07/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même voie, rue Pasteur à Massy (91300)
L’autre dossier recensé rue Pasteur depuis 2024. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.