Permis de construire Logement N° 0913772210021

Permis de construire n° 0913772210021 à Massy pour 139 m² de logement, 17 Rue Cormier

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2022

Dossier PC n° 0913772210021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Massy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913772210021 a été délivré le 10 novembre 2022, pour un projet situé 17 Rue Cormier.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 417 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL63. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2022 (médiane : environ 9 mois). Au total, 397 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/11/2022

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

417 m²

Surface existante avant

105 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

244 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 novembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
10/11/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 105 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 244 m²
Total 105 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 244 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATENAY MALABRY (92290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913772210021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 10 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 417 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 17 Rue Cormier, à Massy (91300).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 novembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0913772210021, déposé en mairie de Massy.

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