Permis de construire n° 0913772010003 à Massy pour 443 m² de logement, 2 B Rue des Ruelles
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 7 juillet 2020
Dossier PC n° 0913772010003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0913772010003, délivré le 7 juillet 2020 à Massy (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 2 B Rue des Ruelles.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, après démolition des 122 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 443 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 613 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/04/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/04/2021, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BR 316, BR 517, BS 343. Sur la même voie, rue des Ruelles, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 404 permis de construire et déclarations préalables à Massy, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/04/2021.
Autorisation
7 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
19/04/2021
Achèvement (DAACT)
19/04/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Massy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 122 m² existants et construit 443 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 613 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 443 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 122 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 122 m² à 443 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 122 m² | 443 m² | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 321 m² | 443 m² |
| Total | 122 m² | 443 m² | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 321 m² | 443 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SACLAY (91400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0913772010003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91377 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 7 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 19/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Ruelles à Massy (91300)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Ruelles depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.