Permis de construire Locaux N° 0913771310027

Permis de construire n° 0913771310027 à Massy pour 38 825 m² de locaux, Avenu Carnot

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2013

Dossier PC n° 0913771310027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913771310027 a été délivré le 23 décembre 2013 à Massy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé Avenu Carnot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 38 825 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 306 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 38 825 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB379, AB380. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). L'ensemble des 397 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

12 306 m²

Surface créée

38 825 m²

Variation nette

+38 825 m²

Surface totale après

38 825 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
23/12/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Massy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AB379 AB380

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 6
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 38 825 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 825 m² 38 825 m²
Total 0 m² 38 825 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 825 m² 38 825 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 38 825 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 825 m² 38 825 m²
dont Bureaux 0 m² 38 825 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 825 m² 38 825 m²
Total locaux 0 m² 38 825 m² 0 m² 0 m² 0 m² 38 825 m² 38 825 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75013)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913771310027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91377 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 décembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 38 825 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 306 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Avenu Carnot, à Massy (91300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 23 décembre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0913771310027, déposé en mairie de Massy.

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