Permis de construire Logement N° 0913631410034

Permis de construire n° 0913631410034 à Marcoussis pour 114 m² de logement, 60 rue Eugene Moutard Martin

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2014

Dossier PC n° 0913631410034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913631410034 a été délivré le 3 novembre 2014 à Marcoussis (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 60 rue Eugene Moutard Martin.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 532 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/02/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/05/2015, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 314. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue Eugene Moutard Martin, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 464 permis de construire et déclarations préalables à Marcoussis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/11/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

532 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/02/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2015

Achèvement (DAACT)

15/02/2016

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
15/02/2016
Autorisation
03/11/2014
Chantier (DOC)
26/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/02/2016

Localisation du projet à Marcoussis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI 314

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marcoussis Code postal 91460 Identifiant INSEE 91363
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 532 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 114 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRESNES (94260)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913631410034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91363 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 novembre 2014
Date de dépôt 15/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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