Permis de construire Logement N° 0913151710011

Permis de construire n° 0913151710011 à Itteville pour 80 m² de logement, 60 Bi Route de Saint Vrain

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 5 août 2017

Dossier PC n° 0913151710011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0913151710011 a été délivré le 5 août 2017 à Itteville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 60 Bi Route de Saint Vrain.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 420 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/05/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/10/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZA 422. Sur la même voie, route de Saint Vrain, la base recense 7 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

420 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/05/2018. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2017

Achèvement (DAACT)

18/05/2018

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
18/05/2018
Autorisation
05/08/2017
Chantier (DOC)
27/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
18/05/2018

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA 422

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 420 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORSANG-SUR-ORGE (91390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913151710011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 août 2017
Date de dépôt 18/05/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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