Permis de construire Logement N° 0913151610024

Permis de construire n° 0913151610024 à Itteville pour 5 041 m² de logement, chemin de la Ferte Alais

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2016

Dossier PC n° 0913151610024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 septembre 2016 à Itteville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913151610024 porte sur un projet situé chemin de la Ferte Alais.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T2. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 5 041 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 325 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/03/2017, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 486. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, chemin de la Ferte-Alais, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

325 m²

Surface créée

5 041 m²

Variation nette

+5 041 m²

Surface totale après

5 041 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
13/03/2017
Autorisation
26/09/2016
3
Chantier (DOC)
13/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 486

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 325 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 5 041 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 5 041 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 041 m² 5 041 m²
Total 0 m² 5 041 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 041 m² 5 041 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA VILLE-DU-BOIS (91620)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913151610024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 septembre 2016
Date de dépôt 13/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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