Le permis de construire n° 0913151330030 a été délivré le 12 février 2014 à Itteville (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 3 allée du Centre.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 180 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 222 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 805 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/04/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 283, AM 281. Au total, le catalogue compte 226 permis de construire et déclarations préalables à Itteville, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 805 m²

Surface existante avant

180 m²

Surface créée

222 m²

Variation nette

+42 m²

Surface totale après

222 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/04/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt

02/04/2014

Autorisation

12/02/2014

Chantier (DOC)

02/04/2014

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Itteville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM 283 AM 281

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 180 m² existants et construit 222 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 2 805 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 222 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 180 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 180 m² à 222 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	180 m²	222 m²	0 m²	180 m²	0 m²	42 m²	222 m²
Total	180 m²	222 m²	0 m²	180 m²	0 m²	42 m²	222 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 180 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LONGPONT-SUR-ORGE (91310)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0913151330030
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91315 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	12 février 2014
Date de dépôt	02/04/2014
Dernière mise à jour (DPC)	09/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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PC n°0913151330026 Logement Annulé

2Bis Rue Saint Gombert

Itteville (91760)

Transformation avec diminution

07 janv. 2014 98 m² SDP

PC n°0913151320025 Logement Autorisé

1Bis Rte de Saint Vrain

Itteville (91760)

Transformation avec extension

29 janv. 2014 81 m² SDP

PC n°0913151330031 Logement Terminé

20Bis Av Mozart

Itteville (91760)

Nouvelle construction

05 févr. 2014 92 m² SDP

PC n°0913151330027 Locaux Autorisé

Rd 31

Itteville (91760)

Nouvelle construction

20 févr. 2014 45 m² SDP

PC n°0913151430001 Logement Commencé

43A avenue du Midi

Itteville (91760)

Nouvelle construction

25 mars 2014 81 m² SDP

PC n°0913151430002 Logement Annulé

42 avenue du Midi

Itteville (91760)

Nouvelle construction

28 mars 2014 158 m² SDP DOAL

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