Permis de construire Logement N° 0913122010014

Permis de construire n° 0913122010014 à Igny pour 121 m² de logement, 25 avenue de la Republique

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2020

Dossier PC n° 0913122010014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Igny (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0913122010014 a été délivré le 20 juillet 2020, pour un projet situé 25 avenue de la Republique.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 52 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 536 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/11/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/10/2020, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 268. Sur la même voie, avenue de la Republique, la base recense 7 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 241 permis de construire et déclarations préalables à Igny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

536 m²

Surface existante avant

52 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/11/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2020

Achèvement (DAACT)

28/11/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/11/2021
Autorisation
20/07/2020
Chantier (DOC)
19/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
28/11/2021

Localisation du projet à Igny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Igny Code postal 91430 Identifiant INSEE 91312
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 52 m² existants et construit 121 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 536 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 121 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 52 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 52 m² à 121 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 52 m² 121 m² 0 m² 52 m² 0 m² 69 m² 121 m²
Total 52 m² 121 m² 0 m² 52 m² 0 m² 69 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 52 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MASSY (91300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0913122010014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91312 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 juillet 2020
Date de dépôt 28/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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