Permis de construire Locaux N° 0912252500001

Permis de construire n° 0912252500001 à Étiolles pour 1 000 m² de locaux, Site Archeologique Coudray

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2025

Dossier PC n° 0912252500001

Demandeur

RECHERCHE PREHISTORIQUE SITE D'ETIOLLES

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Site Archeologique Coudray, le permis de construire n° 0912252500001 a été délivré le 1 octobre 2025 à Étiolles (Essonne, Île-de-France). Le projet est porté par RECHERCHE PREHISTORIQUE SITE D'ETIOLLES.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 000 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Les surfaces créées se répartissent entre 500 m² en équipements publics et 500 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C397. L'instruction du dossier a duré 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Étiolles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

1 000 m²

Variation nette

+1 000 m²

Surface totale après

1 000 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/04/2026. Le chantier a été mené en 9 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

1 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2026

Achèvement (DAACT)

22/04/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

9 jours

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
01/10/2025
Chantier (DOC)
13/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
22/04/2026

Localisation du projet à Étiolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C397

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Étiolles Code postal 91450 Identifiant INSEE 91225
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 000 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 000 m² 1 000 m²
Total 0 m² 1 000 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 000 m² 1 000 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²
Autres activités 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²
dont Entrepôt 0 m² 500 m² 0 m² 0 m² 0 m² 500 m² 500 m²
Total locaux 0 m² 1 000 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 000 m² 1 000 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Ouvrage spécial

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RECHERCHE PREHISTORIQUE SITE D'ETIOLLES

Catégorie
Association
Catégorie juridique
Association déclarée
SIREN
448037515
SIRET
44803751500013
Code APE (NAF)
94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Localisation
NEMOURS (77140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912252500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 000 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Site Archeologique Coudray, à Étiolles (91450).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par RECHERCHE PREHISTORIQUE SITE D'ETIOLLES et accordé le 1 octobre 2025.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 octobre 2025, ouverture de chantier le 13 avril 2026, achèvement déclaré le 22 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0912252500001, déposé en mairie d'Étiolles.

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