Permis de construire Logement N° 0912232410016

Permis de construire n° 0912232410016 à Étampes pour 95 m² de logement, 7Bis Rue des Barricades

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 août 2024

Dossier PC n° 0912232410016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0912232410016 a été délivré le 9 août 2024 à Étampes (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 7Bis Rue des Barricades.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 448 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AO 831. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue des Barricades, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 768 permis de construire et déclarations préalables à Étampes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

448 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 août 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/08/2024
2
Autorisation
09/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Étampes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 831

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Étampes Code postal 91150 Identifiant INSEE 91223
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 448 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91790)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912232410016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 août 2024
Date de dépôt 09/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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