Permis de construire Logement N° 0912071510061

Permis de construire n° 0912071510061 à Égly pour 2 660 m² de logement, Zac Mare Aux Bourguignons

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2016

Dossier PC n° 0912071510061

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac Mare Aux Bourguignons, le permis de construire n° 0912071510061 a été délivré le 25 juin 2016 à Égly (Essonne, Île-de-France).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 660 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 829 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 45 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 13 T2, 21 T3, 9 T4 et 2 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A730. Le dossier a été instruit en 1 an 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 369 permis de construire et déclarations préalables référencés à Égly.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 829 m²

Surface créée

2 660 m²

Variation nette

+2 660 m²

Surface totale après

2 660 m²

Logements créés

45

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
25/06/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Égly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A730

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac Mare Aux Bourguignons

Territoires administratifs

Commune
Égly Code postal 91520 Identifiant INSEE 91207
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 45 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 660 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 660 m² 2 660 m²
Total 0 m² 2 660 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 660 m² 2 660 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 45
Logements collectifs 45
Collectifs hors résidence 45

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 13 21 9 2 - 45
- 28,9 % 46,7 % 20,0 % 4,4 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EGLY (91520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912071510061
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 45 logements en collectif, pour 2 660 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 829 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Zac Mare Aux Bourguignons, à Égly (91520).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 juin 2016).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 13 T2, 21 T3, 9 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0912071510061, déposé en mairie d'Égly.

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