Délivré le 2 décembre 2021 à Corbeil-Essonnes (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911742111041 porte sur un projet situé 86 chemin du Cgb.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 214 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 559 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 77. Ce dossier fait partie des 514 permis de construire et déclarations préalables à Corbeil-Essonnes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 559 m²

Surface créée

214 m²

Variation nette

+214 m²

Surface totale après

214 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 décembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

02/12/2021

Autorisation

02/12/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Corbeil-Essonnes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Corbeil-Essonnes Code postal 91100 Identifiant INSEE 91174
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 559 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 214 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	214 m²	0 m²	0 m²	0 m²	214 m²	214 m²
Total	0 m²	214 m²	0 m²	0 m²	0 m²	214 m²	214 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LES ULIS (91940)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0911742111041
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91174 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	2 décembre 2021
Date de dépôt	02/12/2021
Dernière mise à jour (DPC)	12/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Corbeil-Essonnes

PC n°0911742111032 Mixte Terminé

8 rue de la Dauphine - Lo

Corbeil-Essonnes (91100)

Nouvelle construction

29 sept. 2021 196 m² SDP

DP n°0911742116183 Locaux Autorisé

47 boulevard Henri-Dunant

Corbeil-Essonnes (91100)

Transformation sans extension

29 sept. 2021 175 m² SDP SCI MARYLIN

DP n°0911742116181 Locaux Autorisé

132 rue de Gournay

Corbeil-Essonnes (91100)

Extension sans transformation

17 nov. 2021 28 m² SDP

PC n°0911742111045 Logement Commencé

24 Bis Rue Saint Lazare

Corbeil-Essonnes (91100)

Nouvelle construction

20 déc. 2021 258 m² SDP

PC n°0911742111028 Logement Autorisé

22-22 Bis Rue Waldeck-Rou

Corbeil-Essonnes (91100)

Nouvelle construction

23 déc. 2021 2 172 m² SDP RIVE DROITE

PC n°0911742111039 Logement Autorisé

44 Bis Rue Raymond Rozier

Corbeil-Essonnes (91100)

Nouvelle construction

03 janv. 2022 147 m² SDP

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