Permis de construire Logement N° 09117413C1006

Permis de construire n° 09117413C1006 à Corbeil-Essonnes pour 5 483 m² de logement, 4-8 Rue Champlouis 1-3 Allée Aristide Briand

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2013

Dossier PC n° 09117413C1006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 09117413C1006 a été délivré le 1 octobre 2013 à Corbeil-Essonnes (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 4-8 Rue Champlouis 1-3 Allée Aristide Briand.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 839 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 90 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 8 T1, 41 T2, 32 T3, 8 T4 et 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH133, AH134, AH135. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 506 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corbeil-Essonnes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 839 m²

Surface créée

5 483 m²

Variation nette

+5 483 m²

Surface totale après

5 483 m²

Logements créés

90

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
01/10/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corbeil-Essonnes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH133 AH134 AH135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 1-3 Allée Aristide Briand

Territoires administratifs

Commune
Corbeil-Essonnes Code postal 91100 Identifiant INSEE 91174
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 90 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 5 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 483 m² 5 483 m²
Total 0 m² 5 483 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 483 m² 5 483 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 90
Logements collectifs 90
Collectifs hors résidence 90

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
8 41 32 8 1 - 90
8,9 % 45,6 % 35,6 % 8,9 % 1,1 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EVRY (91000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09117413C1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 1 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 10/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 logements en collectif, pour 5 483 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 839 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 4-8 Rue Champlouis 1-3 Allée Aristide Briand, à Corbeil-Essonnes (91100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 octobre 2013).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 8 T1, 41 T2, 32 T3, 8 T4 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09117413C1006, déposé en mairie de Corbeil-Essonnes.

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