Permis de construire n° 0911142110004 à Brunoy pour 120 m² de logement, 20 rue du Verger
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 12 avril 2021
Dossier PC n° 0911142110004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911142110004, délivré le 12 avril 2021 à Brunoy (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 20 rue du Verger.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 629 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/02/2022, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 697. Sur la même voie, rue du Verger, la base recense 2 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 318 permis de construire et déclarations préalables à Brunoy, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
23/02/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Brunoy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 629 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEUDON (92190)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911142110004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 avril 2021 |
| Date de dépôt | 23/02/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du Verger à Brunoy (91800)
Les 2 autres permis de construire recensés rue du Verger depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.