Permis de construire n° 0911142010017 à Brunoy pour 160 m² de logement, 37 avenue de Bellevue (Lot A)
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2020
Dossier PC n° 0911142010017
Demandeur
BPM IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911142010017 a été délivré le 28 septembre 2020 à Brunoy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 37 avenue de Bellevue (Lot A). Le marchand de biens BPM IMMOBILIER est à l'origine de la demande.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 564 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/03/2022, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 20. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, avenue de Bellevue, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 318 permis de construire et déclarations préalables à Brunoy, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
28 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
30/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Brunoy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : (Lot A)
Territoires administratifs
- Commune
- Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 564 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 160 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par le marchand de biens BPM IMMOBILIER, une SAS basée à Montgeron. Ce demandeur a déposé 3 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 3 communes, avec une première décision en 2014.
Demandeur
BPM IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 453763815
- SIRET
- 45376381500025
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2004
- Localisation
- MONTGERON (91230)
Autres dossiers de BPM IMMOBILIER
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911142010017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 30/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AH 20 à Brunoy (91800)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, avenue de Bellevue à Brunoy (91800)
Les 4 autres permis de construire recensés avenue de Bellevue depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.