Permis de construire n° 0911142010017 à Brunoy pour 160 m² de logement, 37 Avenu De Bellevue (Lot A)
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2020
Dossier PC n° 0911142010017
Demandeur
BPM IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911142010017 a été délivré le 28 septembre 2020 à Brunoy (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 37 Avenu De Bellevue (Lot A). BPM IMMOBILIER figure comme demandeur du dossier.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 564 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH20. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2020 (médiane : environ 10 mois). Au total, 314 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brunoy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
28 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
30/03/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Brunoy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : (Lot A)
Territoires administratifs
- Commune
- Brunoy Code postal 91800 Identifiant INSEE 91114
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BPM IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 453763815
- SIRET
- 45376381500025
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2004
- Localisation
- MONTGERON (91230)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911142010017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91114 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |