Permis de construire Logement N° 0911062250002

Permis de construire n° 0911062250002 à Breux-Jouy pour 98 m² de logement, Rue De La Soupane

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2022

Dossier PC n° 0911062250002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 mai 2022 à Breux-Jouy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0911062250002 porte sur un projet situé Rue De La Soupane.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AH275, AH318. Ce dossier est l'un des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Breux-Jouy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

860 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2024. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2022

Achèvement (DAACT)

15/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
28/10/2022
Autorisation
12/05/2022
Chantier (DOC)
28/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2024

Localisation du projet à Breux-Jouy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH275 AH318

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Breux-Jouy Code postal 91650 Identifiant INSEE 91106
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREUILLET (91650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0911062250002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 12 mai 2022
Date de dépôt 28/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De La Soupane, à Breux-Jouy (91650).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 12 mai 2022, ouverture de chantier le 28 octobre 2022, achèvement déclaré le 15 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0911062250002, déposé en mairie de Breux-Jouy.

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