Permis de construire Logement N° 0910641510017

Permis de construire n° 0910641510017 à Bièvres pour 170 m² de logement, 7 Chemin Des Pres De Vauboye

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2015

Dossier PC n° 0910641510017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bièvres (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910641510017 a été délivré le 25 septembre 2015, pour un projet situé 7 Chemin Des Pres De Vauboye.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 685 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F557. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bièvres.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 685 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+170 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
25/09/2015
3
Chantier (DOC)
23/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bièvres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F557

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bièvres Code postal 91570 Identifiant INSEE 91064
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Total 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BIEVRES (91570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910641510017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 685 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 7 Chemin Des Pres De Vauboye, à Bièvres (91570).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 25 septembre 2015, ouverture de chantier le 23 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910641510017, déposé en mairie de Bièvres.

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