Permis de construire Logement N° 0910412510008

Permis de construire n° 0910412510008 à Avrainville pour 106 m² de logement, 9Bis Rue du Parc

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2026

Dossier PC n° 0910412510008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 mars 2026 à Avrainville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910412510008 porte sur un projet situé 9Bis Rue du Parc.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. La typologie renseignée indique que le logement est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 106 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 163 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AA 266. Sur la même voie, rue du Parc, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 82 permis de construire et déclarations préalables à Avrainville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/03/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 163 m²

Surface existante avant

139 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

245 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
14/03/2026
2
Autorisation
14/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avrainville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA 266

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrainville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91041
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 163 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 106 m² à construire.

La surface de plancher passe de 139 m² à 245 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 139 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 245 m²
Total 139 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 245 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement collectif. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements collectifs 1
Collectifs hors résidence 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVRAINVILLE (91630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910412510008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 14 mars 2026
Date de dépôt 14/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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