Permis de construire Logement N° 0910271610017

Permis de construire n° 0910271610017 à Athis-Mons pour 155 m² de logement, 46 Chemin De La Forge

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2016

Dossier PC n° 0910271610017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0910271610017, délivré le 14 juin 2016 à Athis-Mons (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 46 Chemin De La Forge.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est S168. Ce dossier fait partie des 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Athis-Mons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface existante avant

8 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/08/2021. Le chantier a duré 4 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2017

Achèvement (DAACT)

30/08/2021

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

4 ans 1 mois

Délai total

5 ans 2 mois

Dépôt
04/07/2017
Autorisation
14/06/2016
Chantier (DOC)
04/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
30/08/2021

Localisation du projet à Athis-Mons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

S168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Athis-Mons Code postal 91200 Identifiant INSEE 91027
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 8 m² 155 m² 0 m² 8 m² 0 m² 147 m² 155 m²
Total 8 m² 155 m² 0 m² 8 m² 0 m² 147 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ATHIS - MONS (91200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910271610017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 juin 2016
Date de dépôt 04/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 46 Chemin De La Forge, à Athis-Mons (91200).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 juin 2016, ouverture de chantier le 4 juillet 2017, achèvement déclaré le 30 août 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910271610017, déposé en mairie d'Athis-Mons.

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