Permis de construire Logement N° 0910271310060

Permis de construire n° 0910271310060 à Athis-Mons pour 3 064 m² de logement, Lot F Zac Des Bords De Seine Ava

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 décembre 2013

Dossier PC n° 0910271310060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Athis-Mons (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910271310060 a été délivré le 27 décembre 2013, pour un projet situé Lot F Zac Des Bords De Seine Ava.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 064 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 48 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1, 18 T2, 17 T3, 8 T4 et 3 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est P118. Ce dossier fait partie des 384 permis de construire et déclarations préalables référencés à Athis-Mons.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

3 064 m²

Variation nette

+3 064 m²

Surface totale après

3 064 m²

Logements créés

48

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2021. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

27 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2017

Achèvement (DAACT)

08/04/2021

Délai autorisation - chantier

3 ans 11 mois

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

7 ans 3 mois

Dépôt
14/12/2017
Autorisation
27/12/2013
Chantier (DOC)
14/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
08/04/2021

Localisation du projet à Athis-Mons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

P118

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Athis-Mons Code postal 91200 Identifiant INSEE 91027
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 48 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 064 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 064 m² 3 064 m²
Total 0 m² 3 064 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 064 m² 3 064 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 48
Logements collectifs 48
Collectifs hors résidence 48

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 18 17 8 3 - 48
4,2 % 37,5 % 35,4 % 16,7 % 6,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA DEFENSE CEDEX (92919)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910271310060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 décembre 2013
Date de dépôt 14/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 48 logements en collectif, pour 3 064 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot F Zac Des Bords De Seine Ava, à Athis-Mons (91200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 décembre 2013, ouverture de chantier le 14 décembre 2017, achèvement déclaré le 8 avril 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 18 T2, 17 T3, 8 T4 et 3 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910271310060, déposé en mairie d'Athis-Mons.

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