Permis de construire n° 0910211210031 à Arpajon pour 90 m² de logement, 18 rue Baptiste Marcet
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 janvier 2013
Dossier PC n° 0910211210031
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0910211210031 a été délivré le 17 janvier 2013 à Arpajon (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 18 rue Baptiste Marcet.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 775 m², le programme représente 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/03/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/02/2016, soit 3 ans 1 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AH 252, AH 294. La voie, rue Baptiste Marcet, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 296 permis de construire et déclarations préalables à Arpajon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/03/2016. Le chantier a été mené en 18 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2016
Achèvement (DAACT)
07/03/2016
Délai autorisation - chantier
3 ans 1 mois
Durée du chantier
18 jours
Délai total
3 ans 1 mois
Localisation du projet à Arpajon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 775 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLLAINVILLE (91340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0910211210031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 17 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 07/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Baptiste Marcet à Arpajon (91290)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Baptiste Marcet depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.