Permis de construire Logement N° 09009018C0002

Permis de construire n° 09009018C0002 à Saint-Dizier-l'Évêque pour 174 m² de logement, Rue De Beaucourt

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2018

Dossier PC n° 09009018C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 mai 2018 à Saint-Dizier-l'Évêque (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09009018C0002 porte sur un projet situé Rue De Beaucourt.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 359 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD148. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Dizier-l'Évêque.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 359 m²

Surface créée

174 m²

Variation nette

+174 m²

Surface totale après

174 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/07/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
04/07/2018
Autorisation
17/05/2018
3
Chantier (DOC)
04/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Dizier-l'Évêque

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZD148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Dizier-l'Évêque Code postal 90100 Identifiant INSEE 90090

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²
Total 0 m² 174 m² 0 m² 0 m² 0 m² 174 m² 174 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROCOURT (2907)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09009018C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 17 mai 2018
Date de dépôt 04/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 174 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 359 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Beaucourt, à Saint-Dizier-l'Évêque (90100).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 17 mai 2018, ouverture de chantier le 4 juillet 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09009018C0002, déposé en mairie de Saint-Dizier-l'Évêque.

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