Permis de construire n° 09007514A0020 à Offemont pour 544 m² de logement, lotissement Les Champs Cerisiers
Territoire
Territoire de Belfort (90)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 novembre 2014
Dossier PC n° 09007514A0020
Demandeur
FONCIERE RESIDENCES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 09007514A0020 a été délivré le 15 novembre 2014 à Offemont (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé lotissement Les Champs Cerisiers. La demande émane de FONCIERE RESIDENCES.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 8 appartements, tous des T4. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. 544 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 915 m², soit 68 m² par logement.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 23/03/2015, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BC 279. Sur la même voie, lotissement Les Champs Cerisiers, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 282 permis de construire et déclarations préalables à Offemont référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/03/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
23/03/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Offemont
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Offemont Code postal 90300 Identifiant INSEE 90075
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 915 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 8 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 544 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 8 logements créés, soit un ratio de 68 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 544 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 544 m² | 544 m² |
| Total | 0 m² | 544 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 544 m² | 544 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 8 appartements neufs. Les 8 logements sont tous des T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 8 |
| Logements collectifs | 8 |
| Collectifs hors résidence | 8 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 8 | - | - | 8 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par FONCIERE RESIDENCES, une société en nom collectif (SNC) basée à Alençon. Son activité déclarée est les activités de siège social. Ce demandeur a déposé 4 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 3 communes, avec une première décision en 2014.
Demandeur
FONCIERE RESIDENCES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 421221987
- SIRET
- 42122198700058
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 1998
- Localisation
- ALENÇON (61000)
Autres dossiers de FONCIERE RESIDENCES
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 09007514A0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 90075 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 23/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Les Champs Cerisiers à Offemont (90300)
L’autre dossier recensé lotissement Les Champs Cerisiers depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.