Permis de construire Logement N° 08941915U0003

Permis de construire n° 08941915U0003 à Toucy pour 113 m² de logement, 14 Rue Des Fortes Terres Lot. Les Cinq Quartauts Iii

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2015

Dossier PC n° 08941915U0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Toucy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08941915U0003 a été délivré le 11 mars 2015, pour un projet situé 14 Rue Des Fortes Terres Lot. Les Cinq Quartauts Iii.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 613 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1331. Au total, 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Toucy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

613 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/11/2016. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2015

Achèvement (DAACT)

23/11/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
08/07/2015
Autorisation
11/03/2015
Chantier (DOC)
08/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
23/11/2016

Localisation du projet à Toucy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B1331

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot. Les Cinq Quartauts Iii

Territoires administratifs

Commune
Toucy Code postal 89130 Identifiant INSEE 89419
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONNY-SUR-LOIRE (45420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08941915U0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89419 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 mars 2015
Date de dépôt 08/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 613 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 14 Rue Des Fortes Terres Lot. Les Cinq Quartauts Iii, à Toucy (89130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 mars 2015, ouverture de chantier le 8 juillet 2015, achèvement déclaré le 23 novembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08941915U0003, déposé en mairie de Toucy.

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