Permis de construire n° 08927620T0002 à Neuvy-Sautour pour 92 m² de logement, Ae21 Rue De La Jonchère La Vallée
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 30 avril 2020
Dossier PC n° 08927620T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Neuvy-Sautour (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08927620T0002 a été délivré le 30 avril 2020, pour un projet situé Ae21 Rue De La Jonchère La Vallée.
Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 881 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE519, AE300. Au total, 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuvy-Sautour sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 avril 2020
Ouverture de chantier (DOC)
23/09/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Neuvy-Sautour
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Vallée
Territoires administratifs
- Commune
- Neuvy-Sautour Code postal 89570 Identifiant INSEE 89276
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 79 m² | 92 m² | 0 m² | 33 m² | 0 m² | 59 m² | 138 m² |
| Total | 79 m² | 92 m² | 0 m² | 33 m² | 0 m² | 59 m² | 138 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEUGNON (89570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08927620T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89276 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 30 avril 2020 |
| Date de dépôt | 23/09/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |