Permis de construire Logement N° 08924023Z0001

Permis de construire n° 08924023Z0001 à Malay-le-Petit pour 395 m² de logement, Bois Du Lys

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2023

Dossier PC n° 08924023Z0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 juin 2023 à Malay-le-Petit (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08924023Z0001 porte sur un projet situé Bois Du Lys.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 060 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB19. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Yonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malay-le-Petit.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/06/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

12 060 m²

Surface existante avant

2 670 m²

Surface créée

395 m²

Surface totale après

2 670 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
20/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malay-le-Petit

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bois Du Lys

Territoires administratifs

Commune
Malay-le-Petit Code postal 89100 Identifiant INSEE 89240
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 0 m² 395 m² 0 m² 0 m² 395 m² 535 m²
Locaux 2 530 m² 0 m² 0 m² 0 m² 395 m² -395 m² 2 135 m²
Total 2 670 m² 0 m² 395 m² 0 m² 395 m² 0 m² 2 670 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08924023Z0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89240 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 060 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Bois Du Lys, à Malay-le-Petit (89100).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 20 juin 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08924023Z0001, déposé en mairie de Malay-le-Petit.

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