Permis de construire Logement N° 08920914T0003

Permis de construire n° 08920914T0003 à Jouy pour 297 m² de logement, Vc N 4 Ruze

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2014

Dossier PC n° 08920914T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Jouy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08920914T0003 a été délivré le 16 mai 2014, pour un projet situé Vc N 4 Ruze.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 000 m², le programme représente 297 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/12/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2014, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré X 49P, X 50. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables à Jouy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/05/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 000 m²

Surface créée

297 m²

Variation nette

+297 m²

Surface totale après

297 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/12/2016. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2014

Achèvement (DAACT)

31/12/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
31/12/2016
Autorisation
16/05/2014
Chantier (DOC)
01/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2016

Localisation du projet à Jouy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

X 49P X 50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ruze

Territoires administratifs

Commune
Jouy Code postal 89150 Identifiant INSEE 89209
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 000 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 297 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 297 m² 0 m² 0 m² 0 m² 297 m² 297 m²
Total 0 m² 297 m² 0 m² 0 m² 0 m² 297 m² 297 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTACHER-VILLEGARDIN (89150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08920914T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 mai 2014
Date de dépôt 31/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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