Permis de construire Logement N° 08920913T0003

Permis de construire n° 08920913T0003 à Jouy pour 170 m² de logement, Les Rousseaux

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 18 décembre 2013

Dossier PC n° 08920913T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 décembre 2013 à Jouy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08920913T0003 porte sur un projet situé Les Rousseaux.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 16 744 m², le programme représente 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 22/01/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 154P, A 148P. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables à Jouy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 744 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+170 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/01/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
22/01/2014
Autorisation
18/12/2013
3
Chantier (DOC)
22/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Jouy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A 154P A 148P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jouy Code postal 89150 Identifiant INSEE 89209
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 16 744 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 170 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Total 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉGREVILLE (77620)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08920913T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 décembre 2013
Date de dépôt 22/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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