Permis de construire Logement N° 08920913T0002

Permis de construire n° 08920913T0002 à Jouy pour 88 m² de logement, 22 Hameau des Bordes

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2013

Dossier PC n° 08920913T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08920913T0002 a été délivré le 27 septembre 2013 à Jouy (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 22 Hameau des Bordes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/09/2014. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/12/2013, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence U 250. Ce dossier fait partie des 10 permis de construire et déclarations préalables à Jouy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

85 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/09/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

17/12/2013

Achèvement (DAACT)

09/09/2014

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
09/09/2014
Autorisation
27/09/2013
Chantier (DOC)
17/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
09/09/2014

Localisation du projet à Jouy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

U 250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jouy Code postal 89150 Identifiant INSEE 89209
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 85 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 85 m² à 173 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 85 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 173 m²
Total 85 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 173 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JOUY (89150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08920913T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 septembre 2013
Date de dépôt 09/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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