Permis de construire à Joux-la-Ville pour 126 m² de locaux - Chem De La Miche Les Arpents
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 24 août 2015
Dossier PC n° 08920815U0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08920815U0002, délivré le 24 août 2015 à Joux-la-Ville (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Chem De La Miche Les Arpents, Joux-la-Ville (89440). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 477 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 126 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont YM43.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2016.
Autorisation
24 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2015
Achèvement (DAACT)
31/03/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois 9 jours
Durée du chantier
4 mois 29 jours
Délai total
7 mois 7 jours
Localisation du projet à Joux-la-Ville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Arpents
Territoire administratif
- Commune
- Joux-la-Ville Code postal 89440 Identifiant INSEE 89208
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JOUX-LA-VILLE (89440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08920815U0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89208 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |