Permis de construire à Cheny pour 797 m² de locaux - Lieu-Dit Jean Long
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 19 juin 2019
Dossier PC n° 08909919T0001
Demandeur
EARL CHAMBON
Cette page présente le permis de construire n° 08909919T0001, délivré le 19 juin 2019 à Cheny (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Lieu-Dit Jean Long, Cheny (89400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL CHAMBON. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 797 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 950 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 797 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont D239.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/07/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
30/07/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 11 jours
Localisation du projet à Cheny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Cheny Code postal 89400 Identifiant INSEE 89099
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 797 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 797 m² | 797 m² |
| Total | 0 m² | 797 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 797 m² | 797 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 797 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 797 m² | 797 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL CHAMBON
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 324021427
- SIRET
- 32402142700012
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- CHENY (89400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08909919T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 19 juin 2019 |
| Date de dépôt | 30/07/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |