Permis de construire n° 08909515T0002 à Chemilly-sur-Serein pour 46 m² de locaux, 6 Chem Du Montier
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2015
Dossier PC n° 08909515T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chemilly-sur-Serein (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08909515T0002 a été délivré le 15 octobre 2015, pour un projet situé 6 Chem Du Montier.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 33 492 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 46 m² en autres activités.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC39. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chemilly-sur-Serein.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
15 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/12/2015
Achèvement (DAACT)
22/05/2016
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Chemilly-sur-Serein
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chemilly-sur-Serein Code postal 89800 Identifiant INSEE 89095
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
| Total | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
| dont Entrepôt | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
| Total locaux | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEMILLY-SUR-SEREIN (89800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08909515T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89095 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |