Permis de construire à Chemilly-sur-Serein pour 46 m² de locaux - 6 Chem Du Montier
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 octobre 2015
Dossier PC n° 08909515T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Cette page présente le permis de construire n° 08909515T0002, délivré le 15 octobre 2015 à Chemilly-sur-Serein (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 6 Chem Du Montier, Chemilly-sur-Serein (89800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 33 492 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 46 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AC39.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2016.
Autorisation
15 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/12/2015
Achèvement (DAACT)
22/05/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois 23 jours
Durée du chantier
5 mois 14 jours
Délai total
7 mois 7 jours
Localisation du projet à Chemilly-sur-Serein
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Chemilly-sur-Serein Code postal 89800 Identifiant INSEE 89095
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
| Total | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 96 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 142 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEMILLY-SUR-SEREIN (89800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08909515T0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 89095 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |