Permis de construire Logement N° 08902412B0084

Permis de construire n° 08902412B0084 à Auxerre pour 150 m² de logement, 9 rue de Jonches

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 11 février 2013

Dossier PC n° 08902412B0084

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08902412B0084, délivré le 11 février 2013 à Auxerre (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 9 rue de Jonches.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 361 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/04/2013, soit 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 395. La voie, rue de Jonches, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 693 permis de construire et déclarations préalables à Auxerre, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 361 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/04/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
11/04/2013
Autorisation
11/02/2013
3
Chantier (DOC)
11/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auxerre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM 395

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auxerre Code postal 89000 Identifiant INSEE 89024
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 361 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 150 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONÉTEAU (89470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08902412B0084
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 11 février 2013
Date de dépôt 11/04/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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