Permis de construire Logement N° 08901319B0007

Permis de construire n° 08901319B0007 à Appoigny pour 172 m² de logement, Derriere Gord

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 14 août 2019

Dossier PC n° 08901319B0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 août 2019 à Appoigny (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08901319B0007 porte sur un projet situé Derriere Gord.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 184 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN339. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Yonne en 2019 (médiane : environ 8 mois). Au total, 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Appoigny sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 184 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+172 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/05/2021. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

11/12/2019

Achèvement (DAACT)

06/05/2021

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
14/08/2019
Chantier (DOC)
11/12/2019
4
Achèvement (DAACT)
06/05/2021

Localisation du projet à Appoigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Appoigny Code postal 89380 Identifiant INSEE 89013
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²
Total 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSOU (89400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08901319B0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 14 août 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 184 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Derriere Gord, à Appoigny (89380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 août 2019, ouverture de chantier le 11 décembre 2019, achèvement déclaré le 6 mai 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08901319B0007, déposé en mairie d'Appoigny.

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