Permis de construire Logement N° 08853125H0013

Permis de construire n° 08853125H0013 à Xonrupt-Longemer pour 128 m² de logement, 141 chemin de la Teye

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 juillet 2025

Dossier PC n° 08853125H0013

Demandeur

RAIMBAULT GERARD SLOTA

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08853125H0013 a été délivré le 18 juillet 2025 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 141 chemin de la Teye. RAIMBAULT GERARD SLOTA est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/12/2025, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1446, A 1448, A 1439. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, chemin de la Teye, la base recense 6 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 254 permis de construire et déclarations préalables à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/12/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

03/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
03/12/2025
Autorisation
18/07/2025
3
Chantier (DOC)
03/12/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 1446 A 1448 A 1439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 128 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par RAIMBAULT GERARD SLOTA, une société à responsabilité limitée (SARL) basée à Longeville-Lès-Metz. Son activité déclarée est la location de logements. L'unité légale a été créée en 2025, l'année du dépôt.

Demandeur

RAIMBAULT GERARD SLOTA

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
943908228
SIRET
94390822800019
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Année de création
2025
Localisation
LONGEVILLE-LÈS-METZ (57050)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08853125H0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 juillet 2025
Date de dépôt 03/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles A 1446, A 1448, A 1439 à Xonrupt-Longemer (88400)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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